Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHILIPPE COTTA ARCHITECTURE D INTERIEUR CERTIFIE COMPETANT CFAI MAISON BORD DE MER
M. COTTA philippe, Agissant pour le compte de la société maison bord de mer en cours de formation

Numéro de dépôt :
3963167
Date de dépôt :
22/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2022
PHILIPPE COTTA ARCHITECTURE D INTERIEUR CERTIFIE COMPETANT CFAI MAISON BORD DE MER de COTTA philippe

Présentation de la marque PHILIPPE COTTA ARCHITECTURE D INTERIEUR CERTIFIE COMPETANT CFAI MAISON BORD DE MER

Déposée le 22 novembre 2012 par monsieur COTTA philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHILIPPE COTTA ARCHITECTURE D INTERIEUR CERTIFIE COMPETANT CFAI MAISON BORD DE MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est monsieur COTTA philippe domicilié(e) 12 rue de la Boulangère - 17740 - LA NOUE SAINTE MARIE DE RE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, architecture interieure consultant, M. COTTA philippe domicilié(e) 12 allée montaigu - 78170 - LA CELLE SAINT CLOUD - France.

La marque PHILIPPE COTTA ARCHITECTURE D INTERIEUR CERTIFIE COMPETANT CFAI MAISON BORD DE MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3963167.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHILIPPE COTTA ARCHITECTURE D INTERIEUR CERTIFIE COMPETANT CFAI MAISON BORD DE MER est expirée depuis le 22 novembre 2022.


M. COTTA philippe, Agissant pour le compte de la société maison bord de mer en cours de formation - 12 rue de la Boulangère - 17740 - LA NOUE SAINTE MARIE DE RE - France


architecture interieure consultant, M. COTTA philippe - 12 allée montaigu - 78170 - LA CELLE SAINT CLOUD - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.